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Guide Traçabilité des expositions à l’amiante des agents MTES-MCT
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Guide pratique sur l’établissement et le renseignement des attestations d’exposition, fiches d’exposition à l’amiante et attestations de présence dans les lieux de travail susceptibles d’avoir été contaminés par de l’amiante des personnels MTES-MCT. |
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| Note d'accompagnement du Guide | |
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Note du Syndicat National sur le guide sur la traçabilité des expositions à l’amiante des agents MTES-MCT |
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| Arrêté du 1er août 2014 relatif à la liste des fonctions et des établissements ou parties d'établissements permettant l'attribution d'une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité à certains fonctionnaires et agents non titulaires du ministère chargé de la mer. |
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| Réponse du 1er Ministre suite au courrier du 2 décembre 2013 |
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| Réponse Directeur Cabinet du Ministère du travail suite au courrier du 21 novembre 2013 |
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| Prévention des risques professionnels dans les travaux routiers. Publication de documents du groupe de travail « Recyclage des produits routiers et santé au travail » 3 décembre 2013. |
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| Décret no 2013-435 du 27 mai 2013 relatif à l’attribution d’une allocation spécifique de cessation anticipée d’activité à certains fonctionnaires et agents non titulaires relevant du ministère chargé de la mer. |
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| Lettre du Ministère de l'écologie du dévelppement durable et de l'énergie au 1er Ministre. |
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